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Règlement Intérieur - Genas Roller

Saison 2025-2026

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Genas Roller, dont l'objet est la promotion et l’apprentissage du roller, skateboard, trottinette en loisir et en compé tition. Il sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent. Il est également consultable sur le site HelloAsso de l’association.

Titre I : Membres

Article 1er - Composition


L'association Genas Roller est composée des membres suivants :


Article 2 - Cotisation


Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation, définie comme la licence fédérale arrondie à la dizaine supérieure (sauf s'ils en décident autrement de leur propre volonté).

Les membres adhérents doivent s'acquitter de la cotisation annuelle à laquelle s’ajoute le montant des options choisies (tarif des cours).
Le montant est fixé chaque année par le bureau selon la procédure suivante : proposition de tarifs et validation par l’assemblée générale.

Pour l’année 2025-2026, la cotisation est fixée à 50 euros. Le versement doit être effectué par virement ou par chèque à l'ordre de l'association, au plus tard le 30 octobre 2025.
Toute cotisation versée est définitivement acquise. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès en cours d’année.

Article 3 - Admission de nouveaux membres


L'association Genas Roller peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci doivent respecter la procédure d'admission suivante : dossier d’inscription complet et règlement de la cotisation et des cours.


Article 4 - Exclusion


Selon la procédure définie à l'article 8 des statuts de l'association Genas Roller, seuls les cas de non-respect des statuts peuvent déclencher une procédure d'exclusion. Celle-ci doit être prononcée par le bureau à la majorité absolue, seulement après avoir
entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est
engagée.


Article 5 – Démission, Décès, Disparition


Conformément à l'article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous
lettre simple ou par courrier électronique sa décision au bureau.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
En cas de décès, la qualité de membre s'efface avec la personne.

 

Titre II : Fonctionnement de l'association



Article 6 - Le conseil d’administration


Conformément à l'article 13 des statuts de l'association Genas roller, le Conseil
d’Administration n’a pas été constitué pour cette année.


Article 7 - Le bureau


Conformément à l'article 14 des statuts de l'association Genas roller, le bureau a pour
objet de gérer et orienter l’association dans son développement.
Il est composé de MM
- Cadiou Dennis (président),
- Archange Ségolène (secrétaire),
- Delaplace Arnaud (trésorier).
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
En charge du bon déroulement de l’année tant au niveau sportif qu’au niveau financier, le
bureau acte au bon développement du club. Des commissions ont été mises en place
suite à l’assemblée générale, qui sous délégation du bureau, sont en charge de la
recherche de sponsors et de la communication.


Article 8 - Assemblée Générale Ordinaire


Conformément à l'article 11 des statuts de l'association Genas roller,
l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du bureau, en
général en fin de saison.
Seuls les membres à jour de leur cotisation sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :
- Lettre ou courrier electronique envoyé au moins 15 jours avant la date
- Le vote des résolutions s'effectue à main levée.
- Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et présente aux
membres:


Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l’approbation de
l’assemblée.
L'assemblée générale valide le montant des cotisations et des options annuelles à verser
par les différentes catégories de membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Chaque membre de l’association dispose d’une voix. Les membres mineurs peuvent se
faire représenter par leur représentant légal.
Le vote par procuration est autorisé par un pouvoir remis à un autre membre et limité à 3.
Le vote par correspondance n’est pas autorisé.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris
absents et représentés.
Il est procédé après l’épuisement de l’ordre du jour au renouvellement des membres
sortants du bureau.
Peuvent seuls prendre part à l’élection des membres du bureau, les membres actifs, à jour
de leurs cotisations et membres depuis plus de 3 mois.
Les délibérations de l’assemblée générale ordinaire sont transcrites dans un procès-verbal
signé par le président.

 

Article 9 - Assemblée Générale Extraordinaire


Conformément à l'article 12, des statuts de l'association Genas roller, une Assemblée
Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de modification des statuts ou la
dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
L’ensemble des membres de l'association seront convoqués selon la procédure suivante :
lettre ou courrier electronique envoye au moins 15 jours avant la date
Le vote se déroule selon les modalités suivantes :à la majorité des membres présents à
main levée
Les votes par correspondance ou procuration sont interdits.


Titre III : Dispositions diverses



Article 10 - Modification du règlement intérieur


Le règlement intérieur de l’association Genas roller est établi par le conseil
d’administration s’il est constitué ou par défaut le bureau.
Il peut être modifié par le conseil d’administration s’il est constitué ou par défaut le
bureau
Ou sur proposition de 50% des adhérents actifs selon la procédure suivante :
Courrier adressé au bureau avec la signature de 50% des membres actifs de l’association

Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par
lettre ou mail , consultable sur le site de l’association(si actif) sous un délai de 15 jours
suivant la date de la modification.

A Genas , le 7 juillet 2025